VOS DOCUMENTS CONTRACTUELS PAR COMPAGNIE
APRIL
AXA – ARTISANS et ENTREPRISE DU BATIMENT
| CONDITIONS GÉNÉRALES | CONDITIONS GENERALES BATISSUR AXA DECENNALE |
| IPID | IPID AXA BATISSUR |
| NOMENCLATURE | NOMENCLATURE ACTIVITE AXA DECENNALE BATISSUR |
AXA – PROFESSIONS INTELLECTUELLES DU BATIMENT
| CONDITIONS GÉNÉRALES | CONDITIONS GENERALES BTPLUS CONCEPT AXA |
| IPID | IPID BTPLUSCONCEPT DECENNALE AXA |
ENTORIA
GENERALI
| CONDITIONS GÉNÉRALES | CONDITIONS GENERALES GENERALI POLYBAT |
| IPID | IPID POLYBAT |
| NOMENCLATURE | REFERENTIEL GENERALI |
MILLENIUM : MIC – ARTISANS – LEADER SOUSCRIPTION
| CONDITIONS GÉNÉRALES | CG_DPRSA_RCD CG012018RCD_MIC CG 032020 MIC CGRCDMIC2021 |
| IPID | 201809_IPID MIC_RCD_ConstructOr_vdef IPIDMIC2021 |
| NOMENCLATURE | REFERENTIEL_RCDV5-03-2019 REFERENTIEL RCD 2021 |
| ANNEXE PJ PRO | CG PJ PRO Juridica (2) |
MILLENIUM : MIC – AXRE – PROFESSIONS INTELLECTUELLES
| CONDITIONS GÉNÉRALES | CG_DPRSA_RCD CG_RCP_PIB_MIC_2018 (2) |
| IPID | 201809_IPID MIC_RCD_Construct’Or_vdef |
| NOMENCLATURE | NOMENCLATURE PIB-AXRE V161118 (2) |
Documents contractuels d’un contrat d’assurance décennale
Lors de la formalisation d’un contrat d’assurance décennale et avant même d’envisager la souscription, il est indispensable de prendre connaissance des pièces annexes au devis transmis par le courtier. La considération financière dans le choix de l’assureur est importante, mais les garanties associées le sont d’autant plus. Ainsi, vous devez lire avec attention les pièces transmises par votre courtier avec le devis. Les pièces comprennent traditionnellement les éléments suivants en responsabilité civile et décennale :
- La nomenclature ou référentiel des activités : Si l’activité ou les activités ne sont pas décrites précisément au devis, un référentiel ou une nomenclature est annexée. C’est à celle-ci qu’il faut se référer pour prendre connaissance du champ d’intervention relative à chacune de vos activités. Selon les compagnies, vous trouverez dans chacune des activités à assurer des activités accessoire, des limitations et aussi des exclusions qui peuvent toucher votre activité.
- Les dispositions ou conditions générales du contrat : Il s’agit du cadre général du contrat précisant le champ de garantie, les exclusions communes ou encore l’étendue territoriale du contrat. Ce document souvent assez long est intéressant si vous recherchez une information très précise sur une définition ou un point de garantie. Il indique également les facultés de résiliation du contrat et son fonctionnement durant sa vie.
- La fiche IPID ou DIPA : Depuis peu, est annexé à chaque à contrat un document normalisé pour l’ensemble des assureurs et résumant les principales garanties du contrat proposées. Il s’agit d’un bon résumé en surface des garanties du contrat.
- Les éventuels additifs et conventions spéciales : Dans ces éléments complémentaires, nous retrouvons principalement les éléments relatifs à par exemple une protection juridique en option ou une garantie en particulier.
N’oubliez pas que le rôle du courtier est aussi de vous accompagner dans la compréhension de ces documents, notamment en cas de question technique.
