Assurance drone : Utilisation et assurance des drones dans le bâtiment

Les drones ont aujourd’hui largement dépassé le cadre du loisir et trouvent leurs applications dans le domaine professionnel et notamment dans le secteur du bâtiment.

Nous allons revenir sur les différentes applications envisageables et la solution d’assurance à retenir pour le drone qui doit bénéficier d’une couverture d’assurance drone propre à son usage et qui se situe en dehors du champ d’application des contrats responsabilité civile et décennale.

L’utilisation du drone peut se faire en amont d’un chantier : Par exemple pour repérer un lieu difficile d’accès, évaluer les installations nécessaires, procéder à des mesures préliminaires : C’est pourquoi ils sont souvent utilisés par les dessinateurs métreurs et les géomètres.

Les drones au-delà des mesures de distances peuvent aussi embarquer des instruments notamment des caméras thermiques qui peuvent être exploitées par les bureaux d’études thermiques.

La force du drone réside aussi dans sa rapidité, plutôt que de réaliser des mesures ou des vérifications parfois périlleuses dans des zones difficiles d’accès le drone peut se projeter en quelques minutes. Il s’avère donc aussi utile pour faire le suivi de chantier notamment pour les maîtres d’oeuvre.

Les prises de vue en drone peuvent aussi permettre sur des chantiers de taille conséquente de procéder à des prises de vue en 3D pour le suivi des chantiers via la méthode BIM.

Les drones sont souvent aussi utilisés pour des vidéos promotionnelles suite à des chantiers : Ils sont en effet très efficaces pour obtenir une vidéo d’ensemble d’un chantier et peuvent monter à des hauteurs élevées pour les ouvrages de plusieurs étages par exemple.

À ce titre, ils sont souvent utilisés par les architectes pour les vidéos de présentation des projets.

Au-delà des prises de vue, certains drones sont aussi équipés pour de réelles interventions sur chantier : nettoyage des toitures, démoussages… Et on peut penser que dans les années à venir avec le développement technologique de plus en plus d’applications seront découvertes pour le domaine du bâtiment.

Les applications étant nombreuses des formalités administratives sont exigées selon les appareils utilisés et leurs applications, de plus une assurance drone s’avère indispensable.

QUELLES SONT LES FORMALITÉS ADMINISTRATIVES POUR UTILISER UN DRONE À USAGE PROFESSIONNEL ?

La législation sur le sujet évolue très rapidement afin de réguler l’utilisation des drones et les potentielles conséquences dangereuses de leur utilisation : Par exemple sur les zones géographiques ouvertes au pilotage (zone d’exclusion militaire, aéroport, bâtiments sensibles type centrale électrique, etc.).

Si l’utilisation en loisir reste peu régulée, l’utilisation professionnelle demande aujourd’hui à minima une formation à distance pour les plus petits modèles et des formations théoriques et pratiques pour les drones plus lourds en fonction de leur utilisation.

La réglementation est harmonisée au niveau européen ce qui permet d’utiliser le drone hors France si besoin.

Par ailleurs, le drone doit être enregistré auprès de la DGAC qui a mis en place une plateforme spécialisée nommée ALPHATANGO pour réaliser les enregistrements du matériel.

Il est indispensable de détenir les éléments prouvant ces démarches administratives et de formation notamment en cas de contrôle des forces de l’ordre lors de l’utilisation du drone.

Si il est utile de souscrire une assurance drone, l’assureur en cas de sinistre vérifiera que les formalités administratives obligatoires ont bien été effectuées.

UNE ASSURANCE SPÉCIFIQUE POUR LE(S) DRONE(S) DE L’ENTREPRISE

Le point le plus important à retenir est que votre contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale ne couvre pas l’utilisation et les conséquences de l’utilisation de votre drone en cas de sinistre.

Il est donc pertinent de souscrire un contrat spécifique pour le drone qui couvrira notamment les éléments suivants :

• Dommage causés à votre drone en lui-même : On peut penser notamment aux événements de type choc, chute ou encore crash du drone.Cela couvre aussi le dégât des eaux si jamais celui-ci vient à chuter dans un plan d’eau. La garantie dommage va aussi couvrir des événements tels que les dommages électriques, ou encore l’explosion de l’appareil.
• Vol ou vandalisme du drone : Si jamais votre drone est volé ou vandalisé par un tiers.
• Responsabilité civile aviation pour les dommages causés à autrui : Il s’agit à notre sens de la garantie la plus importante, un drone peut causer des dommages corporels à un tiers mais aussi des dommages matériels (type incendies) pouvant découler sur des sinistres importants.

En tant que courtier, nous proposons une solution d’assurance pour les drones avec la compagnie AXA qui a développé un produit spécifique.